1 - Décision Modificative n° 2 – Budget Principal
2 - Subventions aux associations – Année 2008

2.1 MEMO
2.2 Association Sportive Montbéliard Natation
2.3 Les Amis de l’Orgue de Saint-Martin
2.4 Les Uns avec les Autres
2.5 Commune Libre de la Citadelle

3 - Carte Duo – Convention Ville / CAEM - Avenant
4 - Office de Tourisme – Avenant à la convention
5 - Lumières de Noël 2008 – Patinoire temporaire – Gestion – Délégation de Service Public
6 - Syndicat du Gaz de la Région de Montbéliard (SYGAM) – Adhésion de la commune d’Allenjoie
7 - Syndicat du Gaz de la Région de Montbéliard (SYGAM) – Modification des statuts
8 - Economia 2009 – Avenant n° 2
9 - ZAC du Mont Chevis – Approbation du bilan financier prévisionnel arrêté au 31 décembre 2007
10 - ZAC des Blancheries – Concours de maîtrise d’œuvre Parking C – Déclaration sans suite de la procédure
11 - ZAC des Blancheries – Acquisition à Monsieur Pierre HORY de l’immeuble 50, avenue Wilson
12 - Cession à Néolia d’une parcelle de terrain 1, rue du Petit Chênois pour la réalisation d’une rampe d’accès pour personnes à mobilité réduite
13 - Vente de deux pavillons type « Loi Loucheur » appartenant à L’OPDHLM du Doubs Habitat 25 sis 11 rue Alexandre RIBOT et 29 rue Louis LOUCHEUR à Montbéliard (la Citadelle) - Avis du Conseil Municipal
14 - Zone Commerciale des Jonchets – Demande de déclaration d’utilité publique des acquisitions par la commune de Grand Charmont – Projet partiellement sur Montbéliard – Avis du Conseil Municipal
15- Ilôt Lizaine – Déviation collecteur d’eaux pluviales – Convention financière Ville / CAPM / Gessy-Verne
16 - Garantie d’emprunt à Néolia – Construction d’un nouveau foyer logement Jean Bossière (69 logements) rue du Colonnel Desazars de Montgailhard à la Chiffogne - Modificatif
17 - Musées de Montbéliard – Signature d’une convention entre la Ville de Montbéliard et le Système Universitaire de Documentation (SUDOC)
18 - Orchestre de Montbéliard – Co-production de l’Orchestre de Montbéliard et du Chœur Schütz les 16 et 23 novembre 2008 - Convention
19 - Compagnie des Bains-Douches – Convention d’objectifs et de moyens et convention de mise à disposition de personnel – Signature – Subvention
20 - Périmètres scolaires - Modification
21 - Régies de recette – Extension de la convention « Chèques vacances »
22 - Contrat Educatif Local (CEL) – Convention avec l’Etat
23 - Match International France / Pacific Islanders du 15 novembre 2008 – Signature d’une convention avec la Fédération Française de Rugby et la CAPM
24 - Assurances – Marchés publics – Appel d’offres ouvert
25 - Marchés publics – Autorisation donnée à l’exécutif pour la signature des marchés
26 - Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois

Questions diverses

1 - Subventions aux associations – Année 2008

1.1 Association du Personnel Communal de la Ville de Montbéliard
1.2 Jeunes Sapeurs Pompiers de la CAPM
1.3 Vélocité
1.4 ASCAP Canoë
1.5 Club de tir du Fort La Chaux
1.6 Partageons avec Madagascar
1.7 Fédération Nationale des Accidentés du Travail et des Handicapés
1.8 Ligue contre le cancer
1.9 Association des Paralysés de France
1.10 Les Uns avec les Autres
1.11 DIATONIC – Club des familles d’enfants diabétiques
1.12 Secours Populaire
1.13 Les Restos du Cœur
1.14 CGT
1.15 Villa des Roses
1.16 Action contre la faim
1.17 Commune Libre de la Citadelle
1.18 La Gauloise Canoë Kayak
1.19 FCSMO - Lion
1.20 Le cinéma et rien d’autre

2 - Compte Administratif – Année 2007

2.1 Budget Principal
2.2 Budget annexe du Centre de Conférences Montbéliard/ Saint-Georges
2.3 Budget annexe du service public du Cimetière

3 - Compte Administratif – Année 2007 – Affectation des résultats

3.1 Budget Principal
3.2 Budget annexe du Centre de Conférences Montbéliard/ Saint-Georges
3.3 Budget annexe du service public du Cimetière

4 - Compte de Gestion – Année 2007 – Approbation

4.1 Budget Principal
4.2 Budget annexe - Centre de conférences Montbéliard/Saint-Georges
4.3 Budget annexe service public du cimetière

5 - Budget Supplémentaire – Année 2008

5.1 Budget Principal
5.2 Budget annexe Centre de Conférences Montbéliard/Saint- Georges
5.3 Budget annexe du Cimetière

6 - Autorisation de Programme / Crédits de paiement

7 - Prélèvement automatique – Règlement financier

8 - Centre de Conférences Montbéliard/Saint-Georges – Tarification 2009

9 - Commission Consultative des Services Publics Locaux – Constitution- Règlement – Désignation des membres

10 - Délégation du Conseil Municipal au Maire - Complément

11 - Représentations du Conseil Municipal à différents organismes - Compléments

12 - Marchés publics – Autorisation donnée à l’exécutif pour la signature des marchés

13 - Bilan des acquisitions et des cessions – Année 2007

14 - Accueil de loisirs 6-12 ans - Tarification

15 - Centre de Plein Air de Charquemont – Optimisation énergétique – Appel d’offres - Travaux

16 - ZAC des Blancheries – Acquisition à Monsieur AZOUT Nordine de lots de copropriété dans l’immeuble 7, rue Goguel

17 - Acquisition à Monsieur GIULIANI Marcel d’une parcelle de terrain rue des Acacias – Plantation d’une vigne

18 - Dénomination de la voie desservant la Mosquée

19 - Dénomination de voies – Site du Mittan

20 - Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisation d’urbanisme

21 - Route d’Héricourt – Eboulement de falaise – Demande de subvention au titre du fonds de prévention des risques naturels

22 - Plan d’Aménagement de Zone – 6ème modification – ZAC du Pied des Gouttes – Information du Conseil Municipal

23 - Plan d’Occupation des Sols – 6ème modification – Information du Conseil Municipal

24 - Aménagement des espaces extérieurs du secteur 15 à 25 rue Lamartine

25 - Aménagement rue de Saint-Hippolyte, rue Laurillard, passage de la Fleur

26 - Dissimulation de réseaux aériens – Programme 2008

27 - Eclairage public – Programme 2008 – Plan de financement

28 - Voirie – Programme 2008

29 - Protocole de mise à disposition d’informations géographiques par la Ville de Montbéliard

30 - Conseils de quartiers - Création

31 - Adhésion de la Ville de Montbéliard à l’ADEC (Association de Développement Culturel du Pays de Montbéliard)

32 - Archives Municipales – Restauration de documents – Demande de subvention au Conseil Régional de Franche-Comté

33 - Médiathèque – Chéquier culturel – Partenariat avec le Conseil Régional

34 - Office Nationale de la Chasse et de la Faune Sauvage – Convention de partenariat

35 - Protocole d’accord culturel entre les villes de Belfort et Montbéliard – Année 2008

36 - Bureau Information Jeunesse – Convention formation PSC1

37 - Bureau Information Jeunesse – Harmonisation régionale des tarifs

38 - Carte Avantages Jeunes – Offres municipales

39 - Carte Avantages Jeunes – Tarif réduit d’été

40 - Jules Verne - Achat d’un complément technique pour la salle culturelle polyvalente du Jules Verne

41 - Séjours Jeunesse - Tarification

42 - Groupe scolaire Est-Ville – Création – Concours de maîtrise d’œuvre

43 - Ecole élémentaire du Petit Chênois – Action Educative Innovante – Versement d’une subvention exceptionnelle

44 - Ecole maternelle Victor Hugo – Ravalement des façades – Travaux – Appel d’offres ouvert

45 - Restauration scolaire - Tarification hors critères

46 - Transport d’enfants par autobus – Appel d’offres

47 - Contrat d’Engagement Educatif – Modification du champ d’application des salaires

48 - Lumières de Noël – Marché de conception, location et installation – Changement de source lumineuse - Avenant

49 - Piscine couverte – Réhabilitation – Lot 15 : Gestion des entrées - Résiliation pour motif d’intérêt général

50 - Piscine de plein air- Tarification – Familles nombreuses

51 - Personnel communal – Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Montbéliard et le Centre Communal d’Action Sociale

52 - Personnel communal – Création d’emplois

53 - Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois Information : Liste des marchés publics conclus au cours de l’année 2007

Questions diverses

1 - Bourse à la Formation Professionnelle

2 - Blancheries – ZAC – Acquisition aux Consorts PARROT-FERNANDEZ d’une fraction de leur propriété bâtie rue Goguel

3 - Bâtiment 3 rue Boileau – Avenant n° 1 – Entreprise DPL SELLI – Lot n° 2 : Ravalement de façades – Travaux supplémentaires

4 - Ecole primaire du Petit Chênois – Travaux de rénovation 2007 – Travaux supplémentaires – Avenant n°1

5 - Demande de décharge de responsabilité et/ou remise gracieuse – Déficits régie de recettes

6 - Demande de décharge de responsabilité et/ou remise gracieuse – Déficits régie de recettes des droits de stationnement payant par horodateurs

7 - Commission Communale des Impôts Directs – Liste de présentation des membres

8 - Indemnité de conseil au Trésorier Municipal

9 - Convention de partenariat « Politique de la Ville » entre le Centre Communal d’Action Sociale, la Ville de Montbéliard et la Société EDF GAZ de France Distribution Franche-Comté Nord

10 - Modification de l’adressage des immeubles du 6 au 54 de la rue Debussy

11 - Musées de Montbéliard – Exposition d’été 2008 « Un siècle d’art russe et soviétique (1890-1990) » - Demandes de subventions

12 - École élémentaire André Boulloche – Action Éducative Innovante – Versement d’une subvention exceptionnelle

13 - École élémentaire de la Prairie – Action Éducative Innovante – Versement d’une subvention exceptionnelle

14 - Intervention du service Archéologique de la Ville pour réaliser un diagnostic au lieu-dit le Chênois – ZAC des Portes du Jura – Signature d’une convention Ville de Montbéliard / Constructeur

15 - Instauration du droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux et les baux commerciaux – Décision de principe

16 - Conseil Municipal – Règlement intérieur

17 - Marchés publics – Commission d’Appel d’Offres – Election des membres

18 - IDEHA – Désignation de deux délégués du Conseil Municipal

19 - Représentation du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal de l’Union

20 - Représentation du Conseil Municipal à l’Agence de Développement et d’Urbanisme

21 - Représentation du Conseil Municipal au Syndicat Mixte de l’Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt

22 - Personnel communal – Recrutement de saisonniers – Été 2008

23 - Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois

Questions diverses

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1 - Conseil Municipal - Installation de Madame Chantal MAZOYER – Conseillère Municipale

2 - Commissions Municipales – Création et nomination des membres

3 - Délégations du Conseil Municipal au Maire

4 - Représentation du Conseil Municipal au Conseil de la Communauté d’Agglomération du Pays de Montbéliard

5 - Centre Communal d’Action Sociale – Fixation du nombre des membres du Conseil d’Administration – Élection des représentants du Conseil Municipal

6 - Marchés publics – Commission d’Appel d’Offres – Élection des membres

7 - Représentation du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de la Société d’Équipement du Département du Doubs (SEDD)

8 - Représentation du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal du Gaz du Pays de Montbéliard

9 - Représentation du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal de l’Union

10 - Représentation du Conseil Municipal au Syndicat Mixte de l’Aire Urbaine Belfort- Montbéliard-Héricourt

11 - Représentation du Conseil Municipal à différents organismes

12 - Élus - Indemnités de fonctions – Droit à la formation

13 - Personnel communal – Emplois de collaborateurs de Cabinet

14 - Harmonie Municipale de Montbéliard – Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Montbéliard et l’Harmonie Municipale de Montbéliard

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